Les six membres de l’Arche de Zoé, accusés d’avoir tenté d’enlever 103 enfants saoudiens qu’ils disaient être orphelins du Darfour, écopent de huit ans de prison en France. Il s’agit là d’une peine de substitution, les membres de l’association ayant été condamnés en décembre à huit ans de travaux forcés au Tchad.
Eric Breteau, Emilie Lelouch, Alain Péligat, Philippe van Winkelberg, Dominique Aubry étaient présents au palais de justice de Créteil, tandis que Nadia Merimi manquait à l'appel.
Les travaux forcés n'existant plus en France, le tribunal correctionnel de Créteil était chargé d'adapter en droit français la peine infligée à N'Djamena le 27 décembre. Le 14 janvier, le procureur de la République avait requis une peine de substitution de huit ans d'emprisonnement, estimant que le tribunal ne pouvait pas porter d'appréciation sur la culpabilité des six Français, ni modifier le quantum de la peine prononcée au Tchad.
Les avocats de la défense avaient eux dénoncé la « mascarade » de la procédure tchadienne et demandé la réparation d'une « terrible injustice ».
Mes Collard et Stasi ont immédiatement indiqué qu'ils allaient faire appel.
Le jugement a été accueilli par des huées des familles à destination du tribunal dont les membres ont été traités de « voyous » et de « salauds ».
Dans le box, Emilie Lelouch a hurlé une phrase inaudible, le bras levé et le poing fermé. Souad Merimi, la soeur de l'infirmière absente, a crié: « C'est une mascarade, j'ai honte d'être Française ».
Les journalistes ont également été traités de « charognards », de « charognes » et de « pourris ».
Dans ses attendus, le tribunal a estimé que l'incrimination retenue au Tchad contre les membres de l'Arche de Zoé « enlèvement d'enfants en vue de compromettre leur état civil », correspondait en droit français à la qualification de « détention et séquestration de mineurs de 15 ans », crime passible de la réclusion criminelle à perpétuité.
Le tribunal a par ailleurs estimé que la condamnation à huit ans de travaux forcés prononcée le 26 décembre par la cour criminelle de N'Djaména n'avait pas provoqué de « déni de justice flagrant ».
