Le CEA et SOITEC assignent MEMC en contrefaçon de brevets

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Le CEA et SOITEC assignent MEMC en contrefaçon de brevets

GRENOBLE, France — Le 19 mai 2008 — Le CEA (Commissariat à l’Energie Atomique) et S.O.I.TEC Silicon On Insulator Technologies (Euronext Paris), premier fabricant mondial de plaques de silicium sur isolant (SOI) et de substrats innovants utilisés dans l’industrie microélectronique, ont annoncé aujourd’hui avoir assigné en contrefaçon de brevets la société MEMC Electronic Materials Inc., basée à St.Peters, Missouri aux Etats-Unis ("MEMC").

L’assignation, déposée contre la société MEMC le 19 mai 2008 auprès du Tribunal fédéral américain de l'Etat du Delaware (United States District Court of the District of Delaware), est fondée sur le brevet américain re-délivré portant le numéro RE 39,484 et sur les brevets américains numéros 6,809,009 et 7,067,396 qui concernent tous la technologie SOI ainsi que d’autres technologies. Le CEA est titulaire de ces trois brevets et la société SOITEC en est le licencié exclusif.

Le CEA et Soitec entendent ainsi obtenir une décision enjoignant à MEMC de cesser tout acte de contrefaçon ainsi que des dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi.

A propos du CEA: Le CEA, organisme public de recherche technologique, exerce ses missions dans des domaines de l’énergie, des technologies pour l’information et la santé, et de la Défense, en s’appuyant sur une recherche fondamentale d’excellence. Fort des compétences de ses 15 000 chercheurs et collaborateurs, il est internationalement reconnu et constitue une force de propositions pour les pouvoirs publics, les institutions et les industriels français et européens.
Situé à Grenoble, le CEA-Leti (laboratoire d’électronique et des technologies de l’information du CEA) est à la pointe de la recherche européenne sur la microélectronique, les micro technologies et les nanotechnologies : il emploie 1200 personnes, a déposé plus de 200 brevets en 2007 et détient un portefeuille de plus de 1400 brevets. Avec 30 start-up créées ou en cours de création, il est l’un des partenaires majeurs du monde industriel. Instigateur du pôle d’innovation MINATEC, le CEA-Leti en est également l’un des principaux partenaires, aux côtés de l’INP Grenoble et des collectivités locales. Plus d’informations sur http://www.cea.fr
MINATEC est une marque déposée du CEA.
À propos du Groupe Soitec : Soitec est le leader mondial dans la fourniture de substrats innovants pour l’industrie microélectronique de pointe. Le groupe produit une gamme étendue de matériaux avancés, notamment les plaques de silicium sur isolant (SOI) basées sur sa technologie Smart Cut™, la première application à fort volume de cette technologie. La technologie SOI apparaît aujourd'hui comme la plate-forme du futur, ouvrant la voie à la production de puces plus performantes, plus rapides et plus économiques.
Aujourd'hui, Soitec fabrique plus de 80% des plaques de silicium sur isolant. Basé à Bernin, en France, où se trouvent deux unités de production à fort volume, Soitec possède des bureaux aux USA, au Japon et à Taiwan, ainsi qu'un nouveau site de production à Singapour actuellement en phase de qualification.
Le groupe comporte deux autres divisions : Picogiga International aux Ulis et Tracit Technologies à Bernin. Picogiga est spécialisé dans le développement et la fabrication de substrats innovants, depuis les plaques épitaxiées de semi-conducteurs III-V et les plaques à base de nitrure de gallium (GaN), jusqu'aux substrats composés pour la fabrication de dispositifs électroniques à haute fréquence ou optoélectroniques. Tracit est spécialisé dans la technologie de transfert de couches minces utilisée dans la production de substrats innovants destinés aux micro-systèmes et aux circuits intégrés de puissance, ainsi que dans la technologie de transfert de circuit pour des applications telles que les capteurs d'image et l'intégration 3D. Les actions du groupe Soitec sont cotées sur Euronext Paris. Des informations complémentaires sont disponibles sur le site Internet www.soitec.fr

Soitec, Smart Cut et UNIBOND sont des marques déposées de S.O.I.TEC Silicon On Insulator Technologies.

Pour plus dÂ’information, merci de contacter :
Soitec
Olivier Brice
Investor Relations – Financial Communication
Tel:+33 4 76 92 93 80
olivier.brice@soitec.fr